Dans de nombreuses juridictions, les gouvernements locaux, d'État ou fédéraux offrent aux entreprises des incitations fiscales fondées sur l’amortissement pour encourager l'adoption du solaire. Ces mesures incitatives permettent aux entreprises de développer leurs dépenses d’investissement dans le solaire afin de réduire leur dette fiscale.
Aux États-Unis, de nombreux clients commerciaux peuvent profiter du Modified Accelerated Cost-Recovery System (MACRS) ainsi que de l'amortissement des primes pour réduire leurs impôts fédéraux (voici un excellent résumé du Département de l'énergie des États-Unis) en plus d'autres incitations à réduire les impôts locaux ou nationaux. (La fiscalité est complexe ! Veuillez consulter un fiscaliste ou encourager vos clients à le faire, avant de faire des promesses aux clients.)
OpenSolar permet à nos utilisateurs au service des clients commerciaux d'intégrer toutes ces incitations dans leurs propositions pour les clients commerciaux.
Comment sont calculés les avantages fiscaux fondés sur l'amortissement ?
Prenons l'exemple d'un système solaire qui a coûté 100 000 € et calculons les avantages d'amortissement sur vos impôts d'État, en supposant que vos obligations fiscales d'État sont de 7 % et en utilisant un plan d'amortissement MACRS typique de 5 ans.
(Notez que le MACRS de l'État peut souvent être assimilé au crédit d'impôt fédéral sur l'investissement (Federal Investment Tax Credit (ITC)), au MACRS fédéral et à l’amortissement des primes fédérales, mais nous allons simplement nous concentrer sur le MACRS de l'État dans cet exemple).
Tout d'abord, vous devrez réduire la base amortissable du projet (c.-à-d. le coût du système) de la moitié de la valeur de l’ITC. Par exemple si l’ITC est de 26%, la base amortissable est : (100% - (26% * 0,5)) = 87%. Par conséquent, le propriétaire de l'entreprise sera en mesure de déduire 87 % du coût total du système par l'entremise du MACRS (soit 87 000 €). Pour obtenir les économies réelles, nous multiplions les 87 000 € par votre taxe d'État de 7%. Cela nous donne 6 090 € répartis sur le calendrier MACRS à 5 ans présenté ci-dessous :
% annuel de récupération des amortissements sur 5 ans |
Pourcentage de récupération |
Bénéfice annuel |
Année 1 |
20% |
1 218,00€ |
Année 2 |
32% |
1 948,80€ |
Année 3 |
19,2% |
1 169,28€ |
Année 4 |
11,52% |
701,57€ |
Année 5 |
11,52% |
701,57€ |
Année 6 |
5,76% |
350,79€ |
Comment mettre en place une incitation fiscale fondée sur l’amortissement sur OpenSolar ?
Allez dans Contrôle>Autres>Primes et créez une nouvelle prime avec le type « Avantage d’amortissement ».
Vous devrez définir 5 champs :
Nom du champ |
Que définir pour modéliser un avantage typique MACRS : |
Base d’amortissement |
Prix d’achat HT |
Pourcentage de base |
Calculé sur la base du crédit d'impôt fédéral sur l'investissement (ITC) selon la formule suivante : (100% - ((%) ITC * 0,5))
Par exemple, si l’ITC est de 26 %, le pourcentage de base doit être fixé comme suit : (100% - (26% * 0,5)) = 87% |
Taux d'imposition par défaut |
Il s’agit du taux d’imposition par défaut utilisé pour calculer le MACRS si l’impôt correspondant à la « juridiction fiscale » (fédérale/étatique) n’est PAS défini dans la Page d’information du projet. |
Juridiction fiscale |
Passe outre le taux d’imposition par défaut pour calculer l’amortissement du MACRS si le taux d’imposition fédéral ou d’État correspondant est défini dans la Page d’information du projet. Utilisez ce champ pour saisir le taux d’imposition marginal réel d’un client particulier. |
Amortissement par an |
Champ séparé par des virgules des pourcentages de récupération des amortissements par an. Pour un amortissement MACRS de 5 ans, celui-ci doit être fixé comme suit : 20, 32, 19.2, 11.52, 11.52, 5.72 Remarque : Entrez les pourcentages sous forme de nombres entiers (p. ex. pour 20 %, entrez « 20 »). |
Exemple illustré ci-dessous :
Comment appliquer les avantages d'amortissement fiscal à votre projet
- Appuyez sur « Afficher les effets fiscaux du solaire (commerciaux uniquement) » pour le Modèle Conception et Paramètres. Pour ce faire, allez dans Contrôle > Conception et Matériel >Reculs et Paramètres de conception > cliquer sur éditer pour le modèle
- Appliquer ce modèle pour votre projet commercial. Pour le projet, cliquez sur Info puis cliquez sur le menu déroulant Détails duSite. Ici, vous sélectionnerez le projet comme « Commercial » et appliquerez le modèle.
- Dans la section Conception du projet, assurez-vous d'appliquer la prime de la barre d'outils de conception de gauche.
Où fixer les taux d'imposition fédéraux et étatiques
Les taux d'imposition fédéraux et étatiques ne peuvent être fixés QUE si le projet est fixé à Commercial dans la page d'information.
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